BALC: BRAIN A La CARTE

Copyright

© We retain copyright on all text and graphic images. This means that you may not distribute the text or graphics to others without our written permission.


Mentions légales

Directeur de publication : Michel Dojat

Tous les droits de reproduction et de diffusion sont réservés à un usage strictement personnel. L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des droits d’usage (articles 3 à 6), en accepter et en respecter les dispositions. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles (article 7) prévues par la loi.

Article 1 : droits d’auteur - Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Pour tout le site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est interdite sauf autorisation expresse des auteurs. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : - gratuité de la diffusion, - respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, - citation claire et lisible de la source

Article 2 : liens et créations de liens

La création de liens (par la technique dite du " in line linking “) est interdite. Le site est susceptible de renvoyer à d’autres sites au moyen de liens; l’Université J. Fourier ne sauraient être tenu responsables du contenu illicite de ceux-ci.

Article 3 : rappel de la loi

L’université qui héberge ce site a pour but l’enseignement et la recherche. A ce titre elle se promeut le respect de la démocratie, le respect de l’égalité des personnes indépendamment de leur religion, de leur origine et de leur culture, la liberté intellectuelle, la lutte contre toutes les discriminations. Ses valeurs s’appuient sur le respect des textes suivants : Loi sur l’image, loi sur l’informatique et liberté, loi sur les infractions de presse, loi sur la vie privée, loi sur la protection des mineurs, le code pénal, le code civil, la loi sur la propriété littéraire et artistique, le droit des marques, le droit des brevets, le droit des logiciels, les droits d’auteurs, etc.

legal_mentions.txt · Last modified: 2011/12/22 09:23 by mdojat